Écho de Gier n°80 –Printemps 2016
Résumé des conseils municipaux
CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DÉCEMBRE 2015
Le Conseil a adopté le compte-rendu du Conseil du 3 novembre 2015 et a approuvé à l’unanimité toutes les
délibérations suivantes.
Election d’un nouvel adjoint : M. Quentin MONTEUX ayant souhaité, pour raisons personnelles, quitter le
Conseil Municipal, le poste de 4ème adjoint est vacant. Considérant que pour assurer le bon fonctionnement
des services, il est nécessaire de pourvoir ce poste, M. Gilbert CHAREYRON a répondu favorablement à la
sollicitation du Maire et s’est porté candidat à ce poste. Aucun autre conseiller ne s’est porté candidat. le
Conseil a voté et choisi à l’unanimité M. Gilbert CHAREYRON au Poste de 4ème adjoint en charge des travaux,
de la voirie et de l’assainissement.
Recrutement de 2 agents recenseurs : suite au conseil du superviseur de l’INSEE le Conseil annule sa
précédente délibération pour le recrutement d’1 agent recenseur au profit de 2, rémunérés par une
indemnité forfaitaire de 1.000 € chacun.
Titularisation de Mme AVERTY : Mme Marie AVERTY occupe les fonctions d’agent postal communal depuis le
12 juin 2006, de cette date à juin 2012 en CDD, puis en CDI. Il est proposé au Conseil d’accéder à la demande
de Mme AVERTY et, pour cela, de créer un poste d’adjoint administratif 2ème classe à temps partiel de 11 h 50
par semaine pour assurer les fonctions d’accueil à l’agence postale. La proposition du Maire est approuvée.
Tarifs de la salle des fêtes : Après en avoir débattu, le Conseil décide de maintenir les tarifs de location de la
salle des fêtes :
Pour les extérieurs
cliousclatiens ou personnels communaux
Week-end
500 €
200 €
Journée
150 €
75 €
Règlement de la Maison des Associations : Le Maire propose d’apporter les modifications suivantes au
règlement intérieur de la Maison des Associations : possibilité d’y manger et signature avec chaque
association utilisant régulièrement la maison des associations d’une convention annuelle.
Questions diverses :
Cliousclat, territoire hors TAFTA – Le TAFTA, accord commercial transatlantique ou Trans-Atlantic Free Trade
Agreement (aussi connu sous le nom de TTIP, Transatlantic Trade and Investment Partnership ou Partenariat
Transatlantique de Commerce et d'Investissement) est un projet d'accord commercial entre l'Union européenne et les
États-Unis. Il concerne des domaines aussi variés que l'accès aux médicaments, la sécurité alimentaire ou le
règlement des différents privés-publics. Les négociations, menées par un petit groupe de fonctionnaires non
élus, sont censées durer au moins jusqu'à fin 2014. Comme prévu au Conseil précédent et après en avoir
débattu en interne, Le Conseil décide, à 13 voix pour et 1 abstention, de prononcer le territoire de la
commune de Cliousclat, zone hors TAFTA.
Festivités :
Concert de Poche le 30 avril à Ste-Foy
Marché “les Potiers sont Vernis“ les 4 & 5 juin prochains
Concert “Jazz au village“ le 2 juillet
CONSEIL MUNICIPAL DU 9 FÉVRIER 2016
Le Conseil a adopté le compte-rendu du Conseil du 16 décembre 2015 et a approuvé à l’unanimité toutes les
délibérations suivantes.
Adhésion de nouvelles communes au SIGMA : le SIGMA, Syndicat Intercommunal pour la Gestion Mutualisée
de l’Assainissement, est notre SPANC (Service Public d’Assainissement Non Collectif). Grâce à la qualité de ses
services, de plus en plus de communes souhaitent y adhérer. Pour cela elles doivent en faire la demande au
Syndicat, lequel doit délibérer, puis solliciter ses communes déjà adhérentes afin qu’elles aussi délibèrent
favorablement. Ainsi, ce sont les communes d’Espenel, Rimon et Savel & Chastel Arnaud pour lesquelles le
Conseil délibère favorablement en faveur de leur adhésion.
Demande de subvention pour les travaux du cimetière : Le Conseil avait déjà autorisé le Maire à demander une
subvention pour la réalisation de travaux de réfection du mur Nord du cimetière. Mais cette réfection étant
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