Écho de Gier n°79 – Automne 2015
Terrain d’Arcimoles (derrière le cimetière) : le propriétaire
a changé d’avis et ne souhaite plus vendre son terrain,
malgré son engagement écrit à la commune après une
négociation. Le Maire va écrire au propriétaire pour
essayer de le faire revenir sur sa dernière décision.
Canicule : répondant à l’appel de la Préfecture demandant
d’établir un registre des personnes susceptibles d’avoir
besoin d’aide en cas de canicule, une liste d’une
cinquantaine de personne a été établie et le Maire a
sollicité tous les Conseillers en leur demandant d’aller,
chacun visiter quelques-unes de ces personnes afin que
toutes soient visitées. L’objectif était de prendre contact et
connaissance du besoin éventuel d’assistance et s’enquérir
de la santé de chacune.
CONSEIL DU 15 SEPTEMBRE
2015
SYGMA & CDG26 : le Conseil approuve également les
modifications statutaires sollicitées par le SIGMA (Syndicat
Intercommunale
de
Gestion
Mutualisée
de
l’Assainissement) et valide la proposition du Centre de
Gestion de la Drôme de faire le suivi total des agents de la
commune pour ce qui est de la transmission à la caisse de
Retraite des Agents de la Fonction Territoriale.
Préemption : a commune décide de ne pas préempter la
maison Julien et la maison de M. Chanteperdrix ainsi des
parcelles agricoles qui ont fait l’objet de compromis de
ventes.
DM : 2 DM ont également dû être prises pour pouvoir
régler un logiciel anti-spam et pour pouvoir payer la
réparation d’une pompe de relevage des eaux usées.
CALD : Le Maire informe que le CALD est passé pour
réaliser le diagnostic des ERP (Etablissements Recevant du
Public) non encore adaptés à l’accueil de personnes à
mobilité réduite. Au vu du montant estimé de travaux et
du délai de 3 ans, le Conseil décide de se donner du temps
pour trouver des solutions moins onéreuses.
Subventions : le Conseil autorise le Maire à demander des
subventions pour :
•
la réhabilitation des murs de la poterie,
•
la modernisation la salle du Conseil,
•
la création de toilettes publiques sur la place du
village,
•
la réalisation de travaux de voirie,
•
l’acquisition d’un logiciel de Gestion Electronique
des Documents,
•
la réhabilitation des murs du cimetière.
Urbanisme : le Conseil valide la proposition de la
Commission d’Urbanisme de retenir la frange Nord pour
réaliser la première construction de logement sociaux
locatifs.
Poterie : le Conseil valide la proposition du “Groupe de
Travail Poterie“ quant au choix du potier, à savoir M ;
Richard ROUSSEAU, pour remettre en route l’activité de
fabrication de poteries de Cliousclat à compter du
printemps 2017.
CONSEIL DU 3 NOVEMBRE 2015
(Non approuvé à ce jour)
Taxe d’aménagement : le taux de cette taxe est de 2% à
Cliousclat tandis qu’elle est de 3,5% en moyenne sur les
communes de la CCVD. Après en avoir débattu, le Conseil
décide à l’unanimité, d’augmenter cette taxe à 3%.
DM : 2 DM sont prises pour permettre le règlement de 2
dépenses dont les comptes n’étaient pas approvisionnés.
CCAS : le Conseil valide, à l’unanimité, une subvention de
2.500 € au CCAS pour lui permettre d’engager les
dépenses du “Gouter des Ainés“.
Recensement : le Conseil autorise, à l’unanimité, le Maire à
recruter un agent temporaire pour réaliser le recensement
en début d’année 2016.
Questio ns diverses : quelques points débattus :
TAFTA : débat, avec une militante du collectif anti-TAFTA,
en vue d’une éventuelle prise de position de la Commune
au prochain Conseil quant à ce traité.
SISPD : le Conseil émet un avis défavorable à la dissolution
du SISPD souhaité par la Préfecture. Ce dispositif
fonctionne bien et permet à de nombreux jeunes de nos
communes d’avoir une première expérience de travail au
sein d’une équipe qu’il serait dommageable de stopper.
Poterie : après le diagnostic, une mission de maîtrise
d’œuvre va être confiée à l’architecte et son équipe,
titulaire d’un contrat cadre attribué au printemps dernier
Chemin Baconnier : les orages successifs ayant entrainé
des dégradations importantes par le déversement et le
ravinement des eaux provenant des voies communales,
des travaux vont être engagés pour canaliser l’eau et
l’empêcher de descendre sur le chemin. Des travaux de
réparation du chemin seront également menés.
Marché de producteurs : le travail de réflexion pour la
mise en place d’un marché à Cliousclat avance de manière
significative.
Retrouvez les comptes rendus complets des conseils municipaux sur www.cliousclat.fr
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