Écho de Gier n°79 – Automne 2015
RESUME DES CONSEILS MUNICIPAUX
CONSEIL MUNICIPAL DU 9 JUIN
2015
Le Conseil félicite la D554 pour l’organisation et la réussite
du Marché de Potiers de Terre Vernissée “Les Potiers sont
vernis“ qui s’est tenu les 6 & 7 juin derniers, remercie l’APE
et l’ACAL pour la tenue de la buvette lors de la fête de la
musique et la préparation de petite restauration.
DM (décision modificative de budget) : une DM est
proposée au Conseil, approuvé à l’unanimité. Les DM ont
généralement pour objet d’approvisionner le compte
adéquat pour réaliser une dépense en délestant pour cela,
un autre un peu trop approvisionné.
Fond d’Amorçage TAP : Le Conseil est sollicité pour
reverser le Fond d’Amorçage pour le TAP (Temps
d’Activités Périscolaires) versé par l’Etat pour aider les
communes à le mettre en place. C’est la Commune de
Cliousclat qui a encaissé ce fond d’amorçage et elle doit le
restituer au SIVOS. La délibération est votée à l’unanimité.
Recensement : un recensement doit être réalisé sur la
commune au mois de janvier prochain. Pour préparer ce
recensement, la Commune doit désigner un
coordonnateur communal du recensement. C’est M. JeanPatrice MISPREUVE qui est désigné à l’unanimité.
Agenda d’Accessibilité Programmée : le Maire propose au
Conseil de répondre favorablement à la proposition
d’accompagnement du CALD (Centre d’Amélioration du
Logement de la Drôme). Pour préparer un Agenda
d’Accessibilité Programmée. Cet accompagnement
consistera à passer en revue les ERP (Etablissements
Recevant du Public) et à estimer les travaux et leurs
montants de réalisation. Le coût de cet accompagnement
est un forfait de 500 € + 100 par bâtiment si la commune
fourni des plans ou 150 € sans plan fourni. Le Conseil
approuve la délibération à l’unanimité.
Questions diverses : C’est au tour des questions diverses
au cours desquelles il est beaucoup question des festivités
en préparation pour l’été.
CONSEIL MUNICIPAL
JUILLET 2015
DU
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Subventions aux associations : Les subventions ont été
évaluées sur la base de leur impact sur un certain nombre
de critères.
Fond d’amorçage pour le TAP : ce fond, pour Cliousclat et
Mirmande, a été versé en 2 fois : 1.550 € une fois et 2.750
€ la seconde fois. Bien que versés à la commune de
Cliousclat, ces montants reviennent au SIVOS. Lors du
précédent Conseil, il a été décidé de reverser le premier
montant de 1.550 €. Le Conseil approuve à l’unanimité le
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reversement au SIVOS des 2.750 € du 2ème versement du
fond d’amorçage des TAP.
Maison l’Œil Soleil : le Maire rappelle que la Commune
envisageait d’acquérir la maison de la Galerie l’Œil Soleil
pour y installer un potier de ter re vernissée. Or, le Maire
informe le Conseil que ce potier se désiste et ne souhaite
plus investir les lieux. Le Maire propose un débat pour
décider de la suite à donner par la Commune étant
entendu que le Département de la Drôme a validé une
aide de 60 k€ qui permet de fixer un loyer couvrant les
annuités d’emprunt et accessible à un artisan d’art. Le
Conseil décide à l’unanimité d’abandonner le projet
d’acquisition de la maison.
Office de Tourisme : l’O.T. de Loriol, Livron, Montoison,
Cliousclat et Mirmande sollicite les communes adhérentes
pour uniformiser les taxes de séjour collectées par les
hébergeurs (hôtels, chambres d’hôtes, gites, …). Le Conseil
approuve cette harmonisation et ces tarifs à l’unanimité.
Office de Tourisme : le même O.T. sollicite les mêmes
communes pour valider sa demande de classement en
catégorie 2 (de taille moyenne, intervenant dans une zone
géographique
représentative
d’un
bassin
de
consommation, proposant des services variés, développe
une politique de promotion ciblée et dispose d’outils
d’écoute et d’amélioration de la qualité des services
rendus). Le Conseil approuve à l’unanimité.
Questions diverses
Gardiennage : le Maire indique qu’une convention a été
renouvelée avec la société de gardiennage pour des
rondes d’1 heure les nuits de vendredi à samedi, samedi à
dimanche et dimanche à lundi tous les week-ends de l’été.
Ces rondes sont effectuées à des heures aléatoires et
changeantes d’une nuit à l’autre.
Poterie : dans le cadre de la “journée citoyenne annuelle“
de la société L’Oréal, 8 salariées de cette entreprise sont
venues prêter main forte à la poterie pour jardiner et
réaliser des rangements. Un grand merci à ces salariées
ainsi qu’à Mmes Jessica Labanne (2ème adjointe) et Sophie
Guilbaud (salariée de l’Oréal) qui ont mené à bien ce
projet, qui sera probablement renouvelé l’année
prochaine.
Des discussions sont toujours en cours avec la SARL la
Poterie de Cliousclat concernant la répartition du mobilier
restant dans la Poterie.
Urbanisme : Les dernières réunions avec le CAUE
concernant l’urbanisme ont permis d’une part de choisir la
frange Nord pour lancer le 1er programme de construction
de logements locatifs et, d’autre part, de proposer des
critères de représentativité de la population pour
participer au montage du cahier des charges de
consultation des opérateurs.