Écho de Gier n°78 – Printemps-été 2015
RESUME DES CONSEILS MUNICIPAUX
Conseil Municipal du 7 avril 2015
Après avoir approuvé à l’unanimité le Compte Rendu du Conseil municipal du 17 mars 2015, plusieurs
Conseillers émettent le souhait de ne pas voter le budget à cette séance et que celle-ci soit transformée en
séance de travail sur le budget et de voter ce dernier une date ultérieure.
Le Maire accepte le principe, fixe le prochain Conseil au 14 avril suivant (le Budget doit être voté avant le 15
avril), clos le présent Conseil et ouvre la séance de travail.
Conseil Municipal du 14 avril 2015
Après avoir approuvé à l’unanimité le Compte Rendu du Conseil municipal du 7 avril 2015, le Conseil commence
par le vote du budget assainissement.
Comptes de l’Assainissement
Le Maire présente le CA 2014 (compte administratif, c’est à dire les dépenses et recettes effectivement
réalisées au cours de l’année 2014), le budget 2015 (les montants envisagés, en dépenses et recettes pour
2015) ainsi que le budget qui avait été voté en 2014 pour comparaison, à la fois avec le CA.
Après l’exposé sur les comptes de l’Assainissement, les éléments suivants sont soumis au vote du Conseil :
Le CA 2014 Assainissement est adopté par 9 voix pour, 5 abstentions (Gilbert GHAREYRON qui a
procuration de Philippe ARCHIMBAUD, Corine BOREL, Lore HUSSON et Gérald BRUN) et 1 voix contre
(Christian PERRIER)
Le Compte de Gestion, établi par le Trésorier de Loriol, est également soumis au vote ; il est adopté à
l’unanimité par le Conseil
L’affectation du résultat est à son tour soumis au vote et adopté à l’unanimité,
Le Budget 2015 est à son tour approuvé par 9 voix pour et 6 abstentions ((Gilbert GHAREYRON qui a
procuration de Philippe ARCHIMBAUD, Corine BOREL, Lore HUSSON, Gérald BRUN et Christian PERRIER)
Enfin, la proposition du Maire de maintenir les tarifs d’assainissement sans augmentation (Part fixe à
60,85 € et prix au m3 d’eau consommée de 0,81 €) est adoptée à l’unanimité.
Comptes de la Commune
Le Maire présente le CA 2014 de la commune ainsi que le Budget 2015 avec le Budget de 2014 pour
comparaison.
Après l’exposé sur les comptes de la Commune, les éléments suivants sont soumis au vote du Conseil :
Le CA 2014 est adopté par 9 voix pour et 6 abstentions ((Gilbert GHAREYRON qui a procuration de
Philippe ARCHIMBAUD, Corine BOREL, Lore HUSSON, Gérald BRUN et Christian PERRIER)
Le Compte de Gestion, établi par le Trésorier de Loriol, est également soumis au vote ; il est adopté à
l’unanimité par le Conseil
L’affectation du résultat est à son tour soumis au vote et adopté à l’unanimité,
Le Budget 2015 est à son tour soumis au vote ; il est adopté à l’unanimité par le Conseil.
Enfin, la proposition du Maire de maintenir la part communale des taux des différentes taxes, sans
augmentation (Taxe d’Habitation à 13,62 - Taxe Foncière (bâti) à 16,42 - Taxe Foncière (non bâti) à
43,97) est adoptée à l’unanimité.
Amortissement d’études
Des études ont été réalisées au cours des dernières années et n’ont pas été suivie de travaux :
l’étude d’aménagement carrefour d’un montant de 11.960 €,
’étude urbaine d’un montant de 2.990 €
l’étude de faisabilité voirie d’un montant de 1.794 €.
Il convient donc d’amortir ces taxes sur 5 ans à raison des montants annuels respectifs suivants : 2.392 €, 598 €
et 358 €. L’amortissement de ces études est adopté à l’unanimité par le Conseil.
Demande de subvention de voirie
Le Maire sollicite l’autorisation de demander des subventions pour des travaux de voirie, à hauteur de 24.000 €.
Le Conseil, à l’unanimité, autorise le Maire à demander ces subventions.
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